Règlement intérieur de l'association

par **Admin** Lun 4 Sep - 15:18

Article 1 : Généralités

Le présent règlement précise et complète les statuts de l’association L’Amphi des Psys.

Il définit les modalités de relation entre les membres de l’association ainsi que le fonctionnement de cette dernière. A ce titre, il est révisable sur proposition du Conseil d’Administration (C.A.) et soumis au vote des adhérents.

Les statuts priment sur le règlement intérieur.

L’association se compose de ses membres qui élisent un Conseil d’Administration avec un Bureau, lequel en définit l’orientation et les projets pour l’année en cours.

Toute personne inscrite à l’association s’engage à prendre connaissance du Code de Déontologie des psychologues et des statuts de L’Amphi des Psys.

Article 2 : Composition et modalités d’élection des membres du Bureau et du Conseil d’Administration

Les adhérents seront appelés au vote pour élire un nouveau Conseil d’Administration lors d’une Assemblée Générale Ordinaire durant laquelle ils choisiront en leur sein les 10 administrateurs de l’association. Ces 10 administrateurs sont des adhérents à l’association qui ont été élus par leurs pairs. Chaque adhérent peut être porteur de plus de deux procurations. Cette procuration doit être transmise à l’association au maximum à l’ouverture de l’Assemblée Générale. Ce Conseil d’Administration devra ensuite se réunir en séance plénière afin d’élire parmi ses membres les responsables du Bureau.

Cet ensemble de gestionnaires est composé de la manière suivante : un Bureau (présidence, trésorerie, secrétariat), des administrateurs (dont un responsable communication, un responsable relations partenariales, un responsable en prévention santé …) et d’éventuels chargés de mission.

Le Président : Le Président représente de plein droit l'association. Il détient le pouvoir de convoquer le Conseil d'Administration et les Assemblées Générales qu'il préside. Le Président passe les contrats et peut agir en justice au nom de l'association. Il a délégation du Conseil d'Administration pour effectuer les actes courants de gestion de l'association.

Le Vice-Président Général : Il est chargé de centraliser les informations internes et externes de l’association. Il suit la progression les aspects festifs (ex. soirées), culturels et professionnels (ex. « Café Psycho », atelier sur les professionnels, conférences et colloques, etc.), ainsi que les aspects partenariales. Il établit des relations auprès de professionnels (psychologues, enseignants-chercheurs, intervenants en sciences humaines…), ceci dans le but de fédérer les étudiants en psychologie de Tours et de créer une passerelle entre le monde étudiant et le marché du travail.

Le Vice-Président Général relaie les informations au Président.

En cas d’incapacités du Président à assumer ses fonctions, les pleins droits de l’association sont attribués au Vice-Président Général.

Le Trésorier : Il est chargé du patrimoine de l'association. Il perçoit à ce titre les cotisations, effectue les paiements, reçoit les sommes dues à l'association. Il tient une comptabilité régulière contrôlée par le Conseil d'Administration. A la fin de chaque exercice, il dresse le bilan et l'inventaire de l'année écoulée, prévoit le budget de l'année suivante et rédige le rapport financier soumis à l'Assemblée Générale annuelle. Les membres du Conseil d’Administration peuvent, s’il est nécessaire ou souhaité, élire un Trésorier-Adjoint, membre constitutif du Bureau de l’association.

Le Secrétaire : Il est chargé de la tenue des registres des membres de l'association et des archives. Il envoie les convocations, rédige les procès-verbaux des assemblées générales extraordinaires et des conseils d’administration, effectue les formalités requises par la loi pour la constitution de l'association, la modification des statuts ou le changement du personnel dirigeant. Les membres du Conseil d’Administration peuvent, s’il est nécessaire ou souhaité, élire un Secrétaire-Adjoint, membre constitutif du Bureau de l’association.

Représentant des relations partenariales travaille en lien avec la vice-présidence. Les signatures des contrats sont effectuées par la présidence. L’établissement de nouveaux partenariats peut s’effectuer tout au long de l’année d’exercice.

Représentant en « Prévention Santé » formé au PCS1. Il s’engage à être présent à tous les évènements festifs. Dans le cas contraire, il donne une délégation à un autre administrateur attestant avoir également son diplôme du PSC1. Avant chaque évènement festif, ce représentant en prévention santé s’engage à prendre contact avec le SUMPPS (Service Universitaire de Médecine Préventive et Promotion de la Santé).

Les chargées de mission : sont chargés de remplir une (des) fonction(s) spécifique(s) au sein de l’association, inhérente(s) à leurs compétences et/ou liée(s) à leurs fonctions hors de l’association. Leurs missions sont attribuées sur une durée déterminée et définit par le Conseil d’Administration. Les chargés de missions peuvent être désignés par la présidence mais ne peuvent jouir de leur fonction sans un vote majoritaire du Conseil d’Administration. Un chargé de mission ne peut : assister à une réunion du C.A sans invitation du Président ; prendre la parole lors d’une réunion du C.A sans invitation de la part d’un membre du conseil ; voter sans invitation du Président.

Seuls les membres du Conseil d’Administration sont autorisés à parler et à s’engager au nom de l’association. Le Bureau gère les affaires courantes de l'association et appliquent les décisions de son Conseil d'Administration ou de ses Assemblées Générales.

ARTICLE 3 : Droits et devoirs de chacun

L'engagement associatif ne doit pas être une contrainte. A ce titre, chaque personne peut aider l'association comme elle le désire selon son temps et ses souhaits. Elle peut donc être membre actif ou non, de manière ponctuelle ou régulière. Dans tous les cas, elle doit être en mesure d’éclairer les membres du Conseil d’Administration sur sa position.

Cependant, un engagement régulier est demandé pour les membres voulant faire partie du Conseil d'Administration ou du Bureau. En effet, certains postes demandent des responsabilités importantes, non négligeables, qui seront présentées en Assemblée Générale Ordinaire. C'est pourquoi, si un administrateur est absent plus de trois fois à des réunions du Conseil d’Administration, sans aucune justification valable, le Président considérera qu’il y a abandon de poste de la part de l'administrateur. Ce dernier sera prévenu de cette décision par courrier électronique par le Président et pourra alors être remplacé par un autre adhérent qui sera élu par le Conseil d'Administration.

Par ailleurs, les membres du Bureau et du Conseil d’Administration s'engagent à mettre à disposition sur le site internet, entendu comme base d'échanges, toutes les informations et documents nécessaires au fonctionnement de l'association.

Le Bureau pourra communiquer avec tous les membres par leur adresse postale ou électronique, soit individuellement soit collectivement, par l'intermédiaire du bulletin d'information. Chaque adhérent est inscrit automatiquement à la liste de diffusion de ce bulletin. S’il ne souhaite pas en faire partie, l’adhérent doit l’informer dès son adhésion. En cas de changement d'adresse postale ou électronique, l'adhérent doit en informer l’association.

Article 4 : Réunion du Bureau et du Conseil d’Administration

Le Président pourra convoquer le Conseil d’Administration et le Bureau à chaque fois qu’il le juge nécessaire. Cependant, afin de garantir un fonctionnement optimal de l’association, un minimum d’une réunion mensuelle sera requis pour le Conseil d’Administration et de deux réunions mensuelles pour le Bureau. Les dates de ces réunions seront définies au préalable par les membres du Conseil d’Administration.

Les réunions du Conseil d’Administration visent à pourvoir au bon fonctionnement de l'association. Le Conseil d’Administration prend toute décision importante sur les plans financier, juridique et matériel.

Pour chaque convocation, le Président enverra un courrier électronique à chaque administrateur avec le motif de cette convocation, l’ordre du jour accompagné des pièces jointes s’y référant, la date, l'heure et le lieu (ou moyen électronique). Les membres du Conseil d’Administration devront en accuser bonne réception et confirmer leur participation ou leur absence avec le motif.

En cas d’absence l’administrateur doit réaliser une procuration de vote en bonne et due forme en mandatant un autre administrateur, en lui transmettant ses intentions de vote et en informer le président; à défaut il sera considéré absent.

Toutes les délibérations seront retranscrites dans l'ordre chronologique par le secrétaire sur un registre spécialement ouvert à cet effet. En cas de vote, les questions seront reproduites ainsi que le résultat du vote. Les procès-verbaux de séances sont paraphés par le Secrétaire et le Président. Le registre est détenu au siège social.

Article 5 : Registre des comptes

L'association dispose d'un compte bancaire. Le Trésorier pourra déléguer le pouvoir de signature des chèques si nécessaire. La délégation est soumise à l'accord du Conseil d'Administration. Toutes les opérations comptables seront mentionnées sur un registre ouvert spécialement tenu à jour par le Trésorier au siège de l'association. Les dépenses importantes sont proposées et décidées par le Conseil d'Administration. Le Trésorier est en charge des frais de fonctionnement de l’association. Les comptes de l'association devront régulièrement mis à jour et sont consultables sur demande par tous les membres de l'association.

Article 6 : Calendrier de fonctionnement de l’association

Il sera à la charge du Bureau nouvellement élu d’établir ou de mettre à jour un calendrier des événements de l’association afin de permettre une communication interne plus rapide.

Article 7 : Le web et l’association

L’association se compose également de comptes sur les réseaux sociaux : Twitter et Facebook, ainsi qu'un site internet. Le Bureau et le responsable communication devront se charger du bon fonctionnement, de l’entretien ainsi que de leur actualisation régulière.

L’association possède également un compte CELENE sur l’Environnement Numérique de Travail de l’université de Tours. Ce compte, à visée de forum, d’échange de matériels et d’informations auprès des étudiants, devra être entretenu et actualisée par les membres formés à utilisation de cette plateforme.

Sécurité et permanence des comptes en ligne :

En ce qui concerne la sécurité et la permanence du site internet de l'association, les techniques employées par les "hackers" et "pirates" sont telles qu'aucune protection n'est totalement fiable. De plus, aucun matériel ou réseau n'est à l'abri d'une panne. Par conséquent, nul membre de l'association ne pourra mettre en cause le webmaster, le Bureau ou le Conseil d'Administration en cas de désagréments liés à ces problèmes, pouvant entre autre entraîner la fermeture de ces plateformes. Tous les renseignements personnels communiqués à l’association par ses membres restent strictement confidentiels et ne sont en aucun cas communiqués à des tiers.

Article 8 : Procédures pour les membres

Adhésion : L’inscription se renouvelle chaque année universitaire. Le prix est fixé par le Conseil d’Administration. Pour devenir membre de l'association, les personnes devront obligatoirement indiquer leurs noms, prénom, adresse électronique et/ou adresse postale, ainsi que le numéro de carte d’étudiant. Le Conseil d’Administration se réserve le droit de refuser toute adhésion ou ré-adhésion.

Le futur membre s’engage à prendre connaissance des statuts et du règlement de l’association, et qu'il y adhère sans restriction. Lorsque l'intéressé devient membre de l'association, il reçoit un courriel comportant les statuts et le règlement intérieur.

Résiliation : Chaque membre peut résilier son inscription à tout moment par courrier électronique envoyé à l'association. Il est rappelé qu'il ne peut en aucun cas se faire rembourser tout ou partie de sa cotisation annuelle.

Radiation : En cas de faute grave, le membre est invité à s'expliquer avant que la radiation ne soit débattue en Conseil d'Administration. La radiation est prononcée par le Conseil d'Administration et transmise par courrier électronique.

Le présent règlement pourra être complété par diverses notes rédigées par le Bureau sur des questions précises concernant un volet d'activité de l'association.